Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOUTERBIO
/
TART' BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TART' BIO
GOUTERBIO, SARL

Numéro de dépôt :
3823992
Date de dépôt :
15/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2021
TART\' BIO de GOUTERBIO

Présentation de la marque TART' BIO

Déposée le 15 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOUTERBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TART' BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOUTERBIO domicilié(e) ZAE DE LA GRUE - 26120 - CHABEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 430 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUTERBIO domicilié(e) ZAE DE LA GRUE - 26120 - CHABEUIL - France.

La marque TART' BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TART' BIO est expirée depuis le 15 avril 2021.

GOUTERBIO a également déposé les autres marques suivantes : GOÛTER BIO PATISSERIE DE QUALITÉ BIO , BRUN depuis 1928


GOUTERBIO, SARL - ZAE DE LA GRUE - 26120 - CHABEUIL - France - SIREN 503430696


GOUTERBIO - ZAE DE LA GRUE - 26120 - CHABEUIL - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.